Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERTRE DE BRUGNAC
GARNIER Jean-Paul
LEFORT Arnauld

Numéro de dépôt :
97688150
Date de dépôt :
15/07/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2007

Présentation de la marque CHATEAU TERTRE DE BRUGNAC

Déposée le 15 juillet 1997 par GARNIER Jean-Paul et LEFORT Arnauld auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TERTRE DE BRUGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Les déposants sont GARNIER Jean-Paul, domicilié(e) Pétrus, Ruch 33350 - France et LEFORT Arnauld, domicilié(e) Pétrus Ruch 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARNIER Jean-Paul - France.

La marque CHATEAU TERTRE DE BRUGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TERTRE DE BRUGNAC est expirée depuis le 15 juillet 2007.

GARNIER Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : SEF


GARNIER Jean-Paul - Pétrus, Ruch 33350 - France

LEFORT Arnauld - Pétrus Ruch 33350 - France


GARNIER Jean-Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU TERTRE DE BRUGNAC